Apple va devoir verser 506 millions de dollars à une université

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Apple aurait-il emprunté un brevet qui ne lui appartient pas ? Trois ans après le dépôt d’une plainte par le Wisconsin Alumni Research Foundation, l’organisme qui se charge de gérer et de défendre la propriété intellectuelle de l’Université du Wisconsin, la firme de Cupertino vient de se voir infliger une amende plutôt salée pour infraction de brevet. Qu’est ce qui s’est passé devant les tribunaux du Wisconsin ?

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C’est loin d’être la première fois qu’Apple est accusé d’avoir violé le brevet d’autrui. Pendant de longues années, une bisbille judiciaire l’a d’ailleurs opposé à son rival Samsung. La guerre des brevets qui opposait les deux marques s’est terminée sur la défaite de la firme californienne en appel. Bref, la marque doit régulièrement faire face à de multiples accusations de plagiat.

Aujourd’hui, Apple n’affronte plus une surpuissante marque rivale mais une simple université de l’Etat du Wisconsin… L’affaire traîne devant les tribunaux depuis 2014. En 2015, la firme dirigée par Tim Cook recevait déjà une amende de 234 millions de dollars pour violation du brevet de l’Université du Wisconsin. L’affaire aurait pu s’arrêter là si le juge en charge de l’affaire n’avait pas décidé d’ajouter 272 millions à l’amende due par la marque. Pourquoi le juge a-t-il décidé de sanctionner plus durement Apple ?

Apple persiste à se servir d’un brevet qui ne lui appartient pas

En 2015, Apple était accusé d’avoir violé un brevet datant de 1998 et portant sur un système qui optimise les performances des processeurs d’un appareil. La technologie en question est en effet capable d’améliorer et de mieux réguler les performances d’un processeur en prévoyant une partie des commandes de l’utilisateur. Ce système a été utilisé par Apple dans de nombreux modèles d’iPhone. La technologie incriminée est localisée dans les puces A7, A8 et A8X développés par le fabricant.

Pourquoi le juge William Conley a-t-il cru bon d’infliger plus de 200 millions de dollars supplémentaires d’amende à Apple deux ans après la fin du procès ? C’est une autre plainte émanant de l’université du Wisconsin qui a motivé la décision du juge. Sur ses iPhone plus récents, Apple a en effet continué à user de cette technologie sur de nouvelles puces : les A9, A9X.

Malgré les rappels de la cour, Apple aurait continué à se servir du brevet en question jusqu’en décembre 2016, date où celui-ci n’est plus protégé par la législation… La firme de Tim Cook a d’ores et déjà annoncé qu’elle ferait appel à la décision du juge. C’est l’une des plus grosses amendes réclamées à Apple avec celle de 450 millions de dollars portant sur le prix des livres électroniques sur iPad.



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